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Quelle que soient leurs tailles, les entreprises de la construction sont exposées à un grand nombre de risques. La diversité des ouvrages – habitat individuel, bâtiments, infrastructures, ouvrages de génie civil…- la variété des activités – construction neuve, rénovation, réhabilitation – et la multiplicité des intervenants sur les chantiers, sont autant de facteurs qui rendent ce sujet particulièrement complexe pour les acteurs de la filière.
Il faut avant tout distinguer deux temporalités bien distinctes en matière de sinistres et dommages potentiels : pendant la construction et après la livraison des ouvrages.
En tant que courtier spécialiste des risques d’entreprise, nous avons développé chez Delta assurances une expertise des problématiques spécifiques au BTP. Que faut-il savoir des principaux risques à prendre en compte ?
Les risques lors de la construction
Les chantiers de construction sont exposés à une large typologie de risques, pour les personnes intervenant sur le chantier et pour les travaux en cours. Les dommages peuvent aussi impacter les matériaux et outillages présents sur le chantier, des ouvrages provisoires ou les ouvrages définitifs. Parmi ces risques :
L’accident corporel :
- malgré une réglementation stricte en matière de sécurité, l’utilisation d’équipements de protection individuelle (EPI) adéquats et l’entretien du matériel et des engins, des accidents peuvent survenir, du fait de l’entreprise et de son personnel
Les dommages subis par votre matériel :
- des dégâts ou bris de machines, que les engins fassent partie d’un parc propre ou qu’ils soient loués ;
- le vol ou la détérioration volontaire du matériel et des ouvrages ;
Les dommages atteignant le chantier en cours et son environnement :
- des défauts de conception et de construction, un effondrement, un affaissement de dalle… ;
- des catastrophes naturelles, glissements de terrain, inondations, foudre, dégâts des eaux générant des désordres structurels ;
- des émeutes, mouvements populaires..
En fonction de la nature des chantiers, les problématiques peuvent être spécifiques. Par exemple, le risque de pollution environnementale dans le cadre de chantiers de travaux publics, des sinistres impactant les bâtiments existants sur des opérations de rénovation…
Nos experts peuvent vous aider à identifier les risques inhérents à votre activité et les meilleures solutions assurantielles existantes en fonction des problématiques de votre entreprise.
Les risques après la livraison des ouvrages
Que se passe-t-il une fois la réception des travaux effectuée ?
Les vices de construction peuvent en effet se manifester ultérieurement et affecter la solidité de l’ouvrage livré, le rendant impropre à l’usage auquel il était destiné ou inhabitable s’il s’agit d’un logement. Ces désordres peuvent concerner les fondations, l’ossature, les canalisations planchers et plafonds, les huisseries, les réseaux d’eau et d’assainissement, la voirie…
La responsabilité civile décennale de l’intervenant au chantier, est engagée pour des désordres dus à des défauts de conception, malfaçons, vices cachés… sur une période de 10 ans à compter de la date de livraison.
La loi Spinetta impose aux professionnels du BTP de souscrire une garantie décennale. Cette obligation concerne tous les intervenants – qu’ils soient constructeurs, architectes, artisans, techniciens, entrepreneurs…- dès lors qu’ils sont en lien direct avec les maîtres d’ouvrage.
Elle est complémentaire de la responsabilité civile exploitation engageable en cas de dommages causés à des clients, tiers ou salariés intervenant lors de l’exploitation mais également après la réception des travaux.
N’hésitez pas à contacter nos experts Delta assurances pour en savoir plus sur les solutions parfaitement adaptées aux risques inhérents à votre activité.
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